Recherche - CADA

Travail Et Emploi Délégué Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué

Avis 20193912
Université de Toulouse II - Jean Jaurès

Communication des documents suivants la concernant : 1) l'avis unique du Comité de Sélection du...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Etablissement supérieur
Avis 20202963
Ministère de l'Intérieur

Communication, pour la partie le concernant, des procès-verbaux des commissions administratives...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20201648
Hôpital local départemental du Var (Le Luc-en-Provence)

Communication des procès-verbaux du comité technique d'établissement (CTE) et du comité...

30/09/2020 Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation Hospitalière
Avis 20202253
Conseil départemental du Nord (CD 59)

Communication des documents suivants concernant sa cliente : 1) l'arrêté portant mutation au...

30/09/2020 Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale