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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Marché public
Environnement
Affaire courante
Défavorable
Favorable
Conseil 20003802
président du SIVU Le Rieu/syndicat pour l'eau potable de Châteauneuf, Mirable et Piégon
- caractère communicable, sous forme de copie, du rapport de dépouillement des offres et de...
05/10/2000
Défavorable
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public