-
Avis 20163897
Comité départemental de judo de la CharenteCommunication des documents suivants : 1) la liste des membres du comité directeur durant...
-
Avis 20081046
maire de Marseille- copie des documents suivants : 1) l'arrêté n° 89/017/SG du 19 janvier 1989 ; 2) la...
-
Avis 20124080
Mairie de LinthalCopie des actes suivants : 1) l’acte de mariage sans filiation de XXX XXX, célébré le 15...