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Avis 20163888
Préfecture du Nord
Copie de l'ensemble des arrêtés de classement et autorisations d'exploitation touristique...
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Avis 20165857
Communauté d'Agglomération Rennes Métropole
Communication des documents suivants :
1) les statuts des pépinières et des hôtels d’entreprises...
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Conseil 20152779
Mairie de Mazan
1) caractère communicable, du fichier établi par la commune, regroupant l'ensemble des meublés...
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Avis 20175033
Office de tourisme des Contamines-Montjoie
Communication des documents justifiant les déclarations concernant le nombre d'entrées en 2015...
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Avis 20173218
Société publique locale Ventoux Provence
Communication des documents suivants :
1) les tableaux reprenant les données brutes recueillies...