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Avis 20161092
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie des documents suivants relatifs à l'autorisation d'installation d'un système de...
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Conseil 20155826
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Caractère communicable et modalités de communication de l'entier dossier par lequel le maire de...
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Avis 20144468
Mairie de Vannes
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le dernier rapport annuel...
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Avis 20141372
Mairie de Grenoble
Communication d'une copie du rapport final d'évaluation du dispositif de vidéosurveillance.