Recherche - CADA

Installations classées Risques naturels Environnement Affaire courante

Avis 20156080
Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA)

Copie du rapport d'enquête environnementale relatif aux conséquences de la vidange du barrage de...

21/01/2016 Incompétence/Judiciaire Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques naturels
Avis 20180126
Communauté d’agglomération du Gard rhodanien

Copie de documents relatifs au projet de création d'une déchetterie et d'une recyclerie sur la...

19/04/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Installations classées
Avis 20192343
Préfecture de la Loire

Communication, de préférence sous format électronique, de l'intégralité du rapport N2015/018DE –...

28/11/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques naturels
Avis 20195642
Préfecture de La Réunion

Communication des documents suivants concernant la réalisation de divers travaux visant la...

25/06/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Installations classées