Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Marché public
Agriculture
Défavorable
Favorable
Sans objet/Inexistant
Avis 20101701
président du syndicat mixte du bassin versant du Lez
- copie des documents suivants : 1) le contrat conclu avec la société HYDRETUDES relatif à...
22/04/2010
Défavorable
Sans objet/Inexistant
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public