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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Eau
Permis de construire
Affaire de principe
Favorable
Avis 20123932
Mairie de Buxerolles
Copie des documents suivants : 1) la déclaration de travaux déposée par M. et Mme XXX XXX pour...
22/11/2012
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire
Eau