Recherche - CADA

Environnement Affaire courante Incompétence/Privé Sans objet/Communiqué

Avis 20153050
Préfecture de La Réunion

Copie de documents relatifs du dossier « Requins » : 1) la composition détaillée du comité...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20153159
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)

Copie, de préférence sur support informatique, des documents suivants relatifs à la carrière...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20012287
ministre de l'emploi et de la solidarité (DDASS de Loire-Atlantique)

- copie des résultats des visites effectuées au 8 bis rue de la Gaudine à Montbert en août 2000...

14/06/2001 Sans objet/Communiqué Incompétence/Privé Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Environnement Développement Durable Et Transports