Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Equipements collectifs
Taxe d’habitation et taxes foncières
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Favorable
Avis 20160697
Mairie de Beaumont-Monteux
Copie de la convention relative au projet urbain partenarial (PUP) sur le lotissement X situé...
17/03/2016
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Equipements collectifs
Taxe d’habitation et taxes foncières