-
Avis 20151287
Mairie de Bouyon
Communication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...
-
Avis 20152397
Mairie de Dunkerque
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les documents...
-
Avis 20144442
Mairie d'Aulos
Communication des éléments suivants :
1) les pièces comptables relatives au marché de travaux...
-
Avis 20140434
Syndicat intercommunal de gestion du hameau du Somail
Communication des documents et éléments suivants :
1) le détail des factures réglées sur...
-
Avis 20143071
Mairie de Saint-Florent-sur-Cher
Communication par envoi électronique des documents détenus pour les années 2011, 2012, 2013 et...
-
Avis 20133340
Conseil général de la Haute-Corse
Communication des documents suivants :
1) relatifs aux délibérations du conseil général numéros...
-
Avis 20131940
Mairie de Quintenas
Consultation des documents suivants :
1) le budget total annuel de la commune pour 2011 et 2012...
-
Avis 20131471
Syndicat intercommunal du collège Guillaume le Conquérant de Saint-Saëns
Copie des documents suivants :
1) la convention liant le syndicat et la commune de Saint-Saëns...