Recherche - CADA

Culture Enseignement Loisirs / Enseignement Supérieur Irrecevable/Imprécise

Avis 20183637
Université Paris 7 - Diderot

Communication des documents le concernant, relatifs à sa participation à la création de la...

07/02/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Défavorable/Commercial industriel Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20180959
Université de Lyon

Copie, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au dossier déposé auprès du jury...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20180487
Ecole normale supérieure de Lyon (ENS 69)

Copie : 1) par voie électronique ou, à défaut, par papier, des documents suivants, relatifs à la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20211725
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Communication de l'intégralité du dossier d'instruction de l'affaire de plagiat, le concernant...

15/04/2021 Défavorable/Comportement Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur