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Avis 20163564
Mairie de La Bresse
Copie du bail ou, de la délibération du conseil municipal portant délégation de service public...
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Avis 20174732
Société publique locale Sud Rhône-Alpes Déplacements Drôme Ardèche (SRADDA)
Copie des documents suivants concernant les contrats de transports publics de voyageurs par...
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Conseil 20182156
Mairie de Poissy
Caractère communicable, à la société ELIOR, des deux derniers rapports annuels remis par le...
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Avis 20190808
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site « grandchambord.fr » des documents suivants relatifs au conseil...