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Conseil 20150768
Mairie d'Arles
Caractère communicable du cahier des charges de la délégation de service public (DSP) pour...
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Avis 20130245
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication, de préférence sur cédérom, des documents suivants :
1) le cahier des charges...
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Avis 20131069
Union des services de l'eau du sud de l'Aisne
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la convention...
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Conseil 20031928
maire de Cavalaire-sur-Mer
- caractère communicable des documents suivants relatifs à l'attribution d'une concession pour...