CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
président du conseil régional d'Alsace

  • Conseil 20040932
    président du conseil régional d'Alsace
    - caractère communicable, à la gérante de la société Expression, du dossier de financement au...
    04/03/2004 Défavorable Economie Industrie Agriculture/Commerce Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Economie Industrie Agriculture
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Thèmes

1 Agriculture 1 Commerce 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page