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président du conseil général du Maine-et-Loire Loisirs/Archives

  • Conseil 20065259
    président du conseil général du Maine-et-Loire
    - avis de la commission sur les modalités de consultation et d'accès à des fonds d'archives tels...
    08/02/2007 Défavorable Favorable Enseignement Culture Loisirs/Archives Réutilisation Des Informations Publiques Modalités D’Accès Tarification des documents Archives
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Archives 1 Tarification des documents

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Modalités D’Accès 1 Réutilisation Des Informations Publiques

Conclusions

1 Défavorable 1 Favorable
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