Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
préfet de la Région Lorraine
Enseignement
Avis 20062507
préfet de la Région Lorraine
- communication des avis du conservateur régional de l'archéologie de Lorraine et du rapporteur...
15/06/2006
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Culture
Enseignement
Culture
Loisirs
Patrimoine