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mairie du Barcarès

  • Avis 20131821
    mairie du Barcarès
    Communication d'une copie de l'arrêté municipal ou des arrêtés municipaux en vigueur portant...
    04/07/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Politique et réglementation
  • Avis 20131986
    mairie du Barcarès
    Copie des documents suivants, relatifs à la séance du conseil municipal du 31 mars 2012 : 1) la...
    14/05/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale
  • Avis 20131572
    mairie du Barcarès
    Copie des documents suivants, relatifs à la déclaration préalable numéro DP 066 017 13L0026...
    04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU Risques naturels
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

2 04/07/2013 1 14/05/2013

Mots-clés

1 POS-PLU 1 Permis de construire 1 Politique et réglementation 1 Risques naturels

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Routière 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

3 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
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