Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
maire de Vitry-sur-Seine
Territoriale
Industrie
Travail Et Emploi
Travail Et Emploi/Emploi Public
Affaire courante
Conseil 20001836
maire de Vitry-sur-Seine
- communicabilité du contrat de prévoyance passé avec CAPAVES-Prévoyance pour couvrir les...
27/04/2000
Favorable
Travail Et Emploi/Emploi Public
Economie
Industrie
Agriculture/Secteurs Économiques
Accident
Territoriale
Banques et assurances