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maire de Villerville Favorable

  • Avis 20080689
    maire de Villerville
    - copie du dossier de déclaration de travaux datant de 1995, concernant une construction de mois...
    07/02/2008 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Permis de construire
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Conclusions

1 Sans objet/Inexistant
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Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

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