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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
maire de Saint-Colomban
Culture
Enseignement
Modalités D’Accès
Affaire courante
Conseil 20011394
maire de Saint-Colomban
- possibilité pour un administré de consulter les archives communales, sans autres précisions,...
05/04/2001
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Archives
Modalités D’Accès
Enseignement
Culture
Loisirs
Archives