Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
maire de Preuilly-sur-Claise
Conseil 20092927
maire de Preuilly-sur-Claise
- conformité aux dispositions du chapitre II du titre 1er de la loi du 17 juillet 1978,...
10/09/2009
Incompétence
Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales
Réutilisation Des Informations Publiques
Economie
Industrie
Agriculture