CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
maire de Noirmoutier-en-l'Ile

  • Conseil 20090325
    maire de Noirmoutier-en-l'Ile
    - caractère communicable, à M. et Mme Baizeau, des courriers de M. et Mme Guillet dans le cadre...
    29/01/2009 Défavorable/Comportement Vie Publique/Vie Locale Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
  • Avis 20041203
    maire de Noirmoutier-en-l'Ile
    - documents suivants se rapportant à la taxe de séjour : 1) arrêtés de répartition pris en...
    18/03/2004 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Finances Publiques Et Fiscalité Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Finances Publiques Et Fiscalité/Fiscalité Locale Tourisme
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 18/03/2004 1 29/01/2009

Thèmes

1 Agriculture 1 Secteurs Économiques 1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Economie 1 Environnement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Fiscalité Locale 1 Industrie 1 Vie Publique

Conclusions

1 Défavorable/Comportement 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page