CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
maire de Calais

  • Conseil 20071573
    maire de Calais
    - possibilité de reproduire, en illustration d'un ouvrage qui sera publié en octobre 2007, des...
    19/04/2007 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Archives Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Réutilisation Des Informations Publiques Enseignement Culture Loisirs Archives Permis de construire
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Archives 1 Permis de construire

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Archives 1 Réutilisation Des Informations Publiques 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page