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maire de Bouc-Bel-Air

Conseil 20073161
maire de Bouc-Bel-Air

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13/09/2007 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Permis de construire
Conseil 20033178
maire de Bouc-Bel-Air

- caractère communicable à un conseiller municipal, du registre informatisé des autorisations...

28/08/2003 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Permis de construire