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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
maire de Biarritz
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Affaire de principe
Avis 20080514
maire de Biarritz
- la copie des documents suivants : 1) le procès-verbal de l'assemblée générale des...
21/02/2008
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Environnement
Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Environnement
Développement Durable Et Transports
Permis de construire