CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
maire de Balaruc-les-Bains

  • Avis 20013913
    maire de Balaruc-les-Bains
    - rapports d'analyse des comptes administratifs de la commune réalisés par la société KPMG pour...
    11/10/2001 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Economie Industrie Agriculture
  • Conseil 20001996
    maire de Balaruc-les-Bains
    - communicabilité d'une lettre adressée le 31 mars 2000 par le préfet de l'Hérault au directeur...
    11/05/2000 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Environnement Développement Durable Et Transports Sécurité sanitaire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 11/05/2000 1 11/10/2001

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Agriculture 1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Economie 1 Environnement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page