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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
maire d'Aubagne
Agriculture
Défavorable
Favorable
Avis 20050403
maire d'Aubagne
- copie de documents relatifs à la dévolution d'un marché public ayant pour objet l'entretien,...
20/01/2005
Défavorable
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public