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maire d'Aigues-Vives Support de communication

  • Conseil 20063444
    maire d'Aigues-Vives
    - possibilité pour un tiers de réutiliser par le biais d'un site internet indépendant les...
    14/09/2006 Irrecevable/Imprécise Favorable Réutilisation Des Informations Publiques Modalités D’Accès Support de communication Réglementation
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Réglementation

Thèmes

1 Modalités D’Accès 1 Réutilisation Des Informations Publiques

Conclusions

1 Favorable 1 Irrecevable/Imprécise
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Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

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