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Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC) Favorable/Sauf inexistant

  • Avis 20203790
    Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
    : 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
    19/11/2020 Défavorable/Déliberation Favorable/Sauf délibération Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
  • Avis 20224661
    Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
    08/09/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf article L311-6 Justice Ordre Public Et Sécurité / Association
  • Avis 20233635
    Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
    20/07/2023 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 19/11/2020 1 08/09/2022 1 20/07/2023

Mots-clés

2 Etablissement supérieur 1 Diffusion publique 1 Evaluation 1 Mise en ligne

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Association 2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 2 Enseignement Supérieur

Conclusions

1 Défavorable/Déliberation 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Favorable/Sauf délibération 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf secret des affaires
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