Recherche - CADA

Université Grenoble Alpes Loisirs / Enseignement Supérieur

Avis 20186024
Université Grenoble Alpes

Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...

10/01/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20181138
Université Grenoble Alpes

Communication du « diplôme d’université certificat d’études juridiques spécialisées » qu'elle a...

15/09/2018 Irrecevable/Documentation établissement de document Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20203800
Université Grenoble Alpes

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Défavorable/Déliberation Favorable/Sauf délibération Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
Avis 20220634
Université Grenoble Alpes

Communication du rapport de l’Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche...

10/03/2022 Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Budgets et comptes Contrôle
Avis 20221374
Université Grenoble Alpes

Communication de l'intégralité des documents suivants : 1) la décision de fermeture de l'école...

31/03/2022 Favorable/Sauf inexistant Irrecevable/Imprécise Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur