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Université Grenoble Alpes Favorable/Sauf inachevé

  • Avis 20182393
    Université Grenoble Alpes
    Communication des documents suivants : 1) le rapport de visite des membres du comité d’hygiène,...
    11/10/2018 Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Accident du travail maladie professionnelle
  • Avis 20220634
    Université Grenoble Alpes
    Communication du rapport de l’Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche...
    10/03/2022 Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Budgets et comptes Contrôle
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 11/10/2018 1 10/03/2022

Mots-clés

1 Accident du travail 1 Budgets et comptes 1 Contrôle 1 Etablissement supérieur 1 Santé 1 maladie professionnelle

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Enseignement Supérieur 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6
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