Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

URSSAF d'Ile-de-France Affaire courante

Aucun résultat

«
‹
›
»

Résultats 121 à 31 sur 31 trouvés.

Séances

2 04/09/2014 2 05/03/2015 2 17/12/2015 2 11/01/2024 1 16/01/2014 1 30/01/2014 1 13/02/2014 1 27/03/2014 1 13/05/2014 1 22/05/2014

Mots-clés

26 URSSAF 2 Contrôle 1 Dossier personnel 1 Fédérations sportives 1 Inspection 1 Législation du trav. et conv. collectives 1 Marché public 1 Recouvrement 1 Sécurité sanitaire 1 Sécurité sociale

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Agriculture 3 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 11 Travail Et Emploi 10 Droit Du Travail 15 Travail Et Emploi 15 Droit Du Travail

Conclusions

18 Favorable 5 Sans objet/Communiqué 4 Incompétence/Privé 4 Sans objet/Inexistant 3 Incompétence/Renseignement 2 Défavorable/Comportement 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Irrecevable/Diffusion publique 1 Défavorable/Procédure 1 Défavorable/Vie privée

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support