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Syndicat intercommunal des trois vallées

  • Avis 20202947
    Syndicat intercommunal des trois vallées
    Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant l'exécution du contrat...
    31/12/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20213493
    Syndicat intercommunal des trois vallées
    Copie, au format papier, des documents suivants : 1) la délibération de l'année 2021 sur...
    08/07/2021 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/12/2020 1 08/07/2021

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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