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Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF) Irrecevable/Diffusion publique

  • Avis 20154337
    Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
    Copie, sur un support identique à celui utilisé par le STIF, des documents suivants concernant...
    08/10/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
  • Avis 20141727
    Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
    Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants : 1) le rapport n°...
    22/05/2014 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 22/05/2014 1 08/10/2015

Mots-clés

1 Accord-cadre 1 Transports publics

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Transports 1 Economie 1 Environnement 1 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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