CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Société publique locale de Brive et son Agglomération (SPLBA)

  • Avis 20200441
    Société publique locale de Brive et son Agglomération (SPLBA)
    Communication, pour l'ensemble des lots du marché public ayant pour objet la construction du...
    30/09/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20215500
    Société publique locale de Brive et son Agglomération (SPLBA)
    Communication des documents suivants concernant l'appel à projets auprès d'opérateurs pour la...
    04/11/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 30/09/2020 1 04/11/2021

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Marché public

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

2 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page