CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne (SDIS 91) Santé

  • Avis 20222815
    Service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne (SDIS 91)
    23/06/2022 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Santé
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Organisation des services

Conclusions

1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page