CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Scic Habitat Rhône-Alpes

  • Avis 20142922
    Scic Habitat Rhône-Alpes
    Communication des copies initiales de ses demandes de mutation pour les années 2013 et 2014.
    18/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Logement
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Conclusions

1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Détruit
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page