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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Saint-Etienne Métropole
Favorable
Avis 20225218
Saint-Etienne Métropole
13/10/2022
Sans objet/Communiqué
Défavorable/Préparatoire
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale