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SNCF Réseau 22/10/2015 Environnement

  • Avis 20154405
    SNCF Réseau
    Copie de documents relatifs à la réalisation de travaux pour passer des canalisations sous la...
    22/10/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
  • Avis 20154447
    SNCF Réseau
    Communication des documents suivants concernant le contrat de concession portant sur la...
    22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports Transports publics Partenariat public-privé
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Mots-clés

2 Transports publics 1 Partenariat public-privé

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Développement Durable Et Transports 1 Transports

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Communiqué
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Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

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