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Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)

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Séances

8 24/11/2022 3 30/06/2020 2 05/02/2015 2 07/09/2017 2 31/12/2019 2 25/06/2020 2 02/06/2022 1 20/06/2013 1 02/04/2015 1 23/04/2015

Mots-clés

26 Carrière 17 Dossier personnel 8 Scolarité et examens 6 Organisation des services 6 Rémunération 5 Institution scolaire 5 Notation 4 Dossier médical personnel 3 Effectif 2 Accident

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Dossiers Médicaux 8 Travail Et Emploi 8 Emploi Public 12 Culture 12 Enseignement 12 Loisirs 12 Enseignement Scolaire 41 Travail Et Emploi 41 Emploi Public

Conclusions

30 Favorable 12 Favorable/Sauf article L311-6 8 Favorable/Sauf vie privée 7 Favorable/Sauf appréciation 4 Favorable/Sauf comportement 3 Défavorable/Comportement 3 Favorable/Sauf loi spéciale 3 Sans objet/Communiqué 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

52 Affaire courante 9 Délégué 1 Affaire de principe

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