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Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78) Institution scolaire

  • Avis 20213980
    Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
    Communication, à la suite d'une précédente transmission, des documents suivants : 1) les listes...
    22/07/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Institution scolaire Carrière Retraite
  • Avis 20210977
    Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
    Communication des documents suivants relatifs aux opérations de carrière et de mutation des...
    30/04/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Institution scolaire Concours
  • Avis 20226901
    Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
    15/12/2022 Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Accident Institution scolaire
  • Avis 20227825
    Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
    26/01/2023 Défavorable/Comportement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Accident Institution scolaire Protection de l’enfance
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 30/04/2021 1 22/07/2021 1 15/12/2022 1 26/01/2023

Mots-clés

2 Accident 2 Carrière 1 Concours 1 Protection de l’enfance 1 Retraite

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 2 Enseignement Scolaire 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable/Sauf article L311-6 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Comportement 1 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Délégué
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