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Rectorat de l'académie de Rouen

Avis 20130339
Rectorat de l'académie de Rouen

Communication d'une copie de l'ordre de mission officialisant le complément de service qu’il...

21/02/2013 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Institution scolaire
Conseil 20130884
Rectorat de l'académie de Rouen

Caractère communicable, à Monsieur et Madame XXX, des documents suivants sur la base desquels le...

14/03/2013 Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Scolarité et examens Institution scolaire Discipline
Avis 20131016
Rectorat de l'académie de Rouen

Copie intégrale de l’enquête administrative ordonnée à la suite d’un incident s’étant déroulé...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Scolarité et examens Institution scolaire Discipline