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Rectorat de l'académie de Nice (AC 06) Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20160310
    Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
    Communication, de préférence sous forme électronique, des documents suivants : 1) la liste...
    03/03/2016 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Syndicats et représentation Effectif
  • Avis 20142269
    Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
    Communication des documents suivants relatifs à son prêt d'honneur pour l'année universitaire...
    03/07/2014 Incompétence/CNIL Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Vie privée Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 03/07/2014 1 03/03/2016

Mots-clés

1 Effectif 1 Syndicats et représentation

Thèmes

1 Agriculture 1 Secteurs Économiques 1 Economie 1 Industrie 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Incompétence/CNIL 1 Irrecevable/Imprécise
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