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Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)

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Séances

2 19/03/2015 2 28/04/2016 2 20/04/2023 1 12/09/2013 1 29/04/2014 1 18/09/2014 1 13/11/2014 1 09/07/2015 1 30/07/2015 1 22/09/2016

Mots-clés

13 Carrière 8 Dossier personnel 2 Conditions de travail 2 Handicap - invalidité 2 Institution scolaire 2 Santé 1 Accident du travail 1 Administrative 1 Algorithme 1 Budgets et comptes

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Publiques 1 Loisirs 1 Loisirs 2 Culture 2 Enseignement 8 Travail Et Emploi 8 Emploi Public 19 Travail Et Emploi 19 Emploi Public

Conclusions

11 Favorable 10 Sans objet/Communiqué 6 Sans objet/Inexistant 5 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Sauf appréciation 3 Favorable/Sauf article L311-6 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

25 Affaire courante 5 Délégué

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