CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Rectorat de l'académie de Nancy-Metz (AC 54) Loisirs

  • Avis 20211770
    Rectorat de l'académie de Nancy-Metz (AC 54)
    Copie, par courrier ou par courriel, des documents suivants : 1) la demande de dérogation à...
    15/04/2021 Favorable/Sauf loi spéciale Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
  • Avis 20224086
    Rectorat de l'académie de Nancy-Metz (AC 54)
    08/09/2022 Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 15/04/2021 1 08/09/2022

Mots-clés

1 Institution scolaire 1 Scolarité et examens

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 2 Enseignement Scolaire

Conclusions

1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf loi spéciale 1 Favorable/Sauf préparatoire
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page