CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34) Syndicats et représentation

  • Avis 20203160
    Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)
    Communication de la liste nominative des psychologues spécialité éducation, développement et...
    19/11/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
  • Avis 20210768
    Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)
    Communication du fichier des contractuels enseignants de l'académie comprenant leur nom, prénom,...
    25/03/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation Effectif Institution scolaire
  • Avis 20227237
    Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)
    12/01/2023 Favorable/Sauf article L311-6 Justice Ordre Public Et Sécurité / Juridiction Judiciaire Syndicats et représentation
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 19/11/2020 1 25/03/2021 1 12/01/2023

Mots-clés

1 Carrière 1 Effectif 1 Institution scolaire 1 Judiciaire

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Juridiction 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page