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Rectorat de l'académie d'Amiens (AC 80) Culture

  • Avis 20185617
    Rectorat de l'académie d'Amiens (AC 80)
    Copie des documents suivants relatifs à ses fils, X et X : 1) les dossiers d‘inscription,...
    20/12/2018 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Protection de l’enfance
  • Avis 20192013
    Rectorat de l'académie d'Amiens (AC 80)
    Copie des registres de l'infirmerie scolaire du collège Jules Verne à Rivery (80136), pour les...
    07/11/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
  • Avis 20233851
    Rectorat de l'académie d'Amiens (AC 80)
    07/09/2023 Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 20/12/2018 1 07/11/2019 1 07/09/2023

Mots-clés

2 Institution scolaire 1 Protection de l’enfance 1 Scolarité et examens

Thèmes

3 Enseignement 3 Loisirs 3 Enseignement Scolaire

Conclusions

1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
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