Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille
Carrière
Professions médicales
Santé
Affaire courante
Avis 20140332
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille
Communication d'une copie de l'entier dossier administratif et médical de sa cliente, infirmière...
27/02/2014
Favorable
Travail Et Emploi/Emploi Public
Carrière
Santé
Professions médicales
Établissement supérieur