Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
RATP
Assimilés fonctionnaires
Syndicats et représentation
Travail Et Emploi
Affaire de principe
Avis 20141650
RATP
Copie des documents suivants : 1) la délégation de pouvoirs de Monsieur XXX XXX en tant que...
03/07/2014
Irrecevable/Diffusion publique
Incompétence/Privé
Sans objet/Inexistant
Travail Et Emploi/Emploi Public
Assimilés fonctionnaires
Syndicats et représentation